Déclaration

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application de la loi française du 6 janvier 1978 - CNIL .

Toute personne concernée peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant

 

Directeur de la publication

Prénom NOM, Directeur Général de Société X.

 

Webmaster

Prénom NOM, Responsable communication

Prénom NOM, responsable service informatique

 

Contacts

Pour toutes demandes d'informations ou observations concernant ce site,

Contactez : Société X - 30, rue Paul Eluard- CP VILLE - ou envoyez un message à mail@mail.extension

 

Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

 

Mieux voir ce site

Ce site est développé en HTML 5, « Responsive Web design ». Cette conception Web vise à offrir une expérience de lecture et de navigation optimales pour l'utilisateur quelle que soit sa gamme d'appareil (téléphones mobiles, tablettes, liseuses, moniteurs d'ordinateur de bureau).

 

Exploitation des informations

Société X ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. L'utilisateur exploite les données de Société X sous sa seule responsabilité.

Société X ne peut être tenu responsable des dommages sur des matériels ou logiciels, qu'ils soient imputables ou non à la consultation et à l'utilisation du site. Société X ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels ce site renvoie.

 

Inscription au registre du commerce

Société X 30, rue Paul Eluard- CP VILLE - RC LIEU et N°